Statuts de la Société St. Jean-Baptiste de la cité de Québec :
Cette collection numérique contient des images de documents historiques textuels. Un texte alternatif n’est pas disponible pour ces images.
Une erreur est survenue lors du téléchargement de cette image.
Pour obtenir de l'aide et des options de téléchargement supplémentaires, veuillez consulter notre page documentation
Aide
[Québec? : publisher not identified], 1853.; 41 images, 38 avec recherche en texte intégral
Notice bibliographique du document
- Créateur
- Canada. Lois, etc.i
- Titre
-
Société St. Jean-Baptiste de la cité de Québec.
Statuts de la Société St. Jean-Baptiste de la cité de Québec : fondée le 16 août, 1842, et incorporée par acte du Parlement le 30 mai, 1849. - Adresse bibliographique
- [Québec? : publisher not identified], 1853.
- Identificateur
-
oocihm.22397
22397 - Sujet
- Société St. Jean-Baptiste de la cité de Québec.
- Document original
- Reproduction électronique.
- Notes
-
Avec: Acte pour incorporer la Société Saint Jean-Baptiste de la Cité de Québec (12 Vic. capitolo 48) et Acte pour amender un acte intitulé: Acte pour incorporer la Société Saint Jean Baptiste de la cité de Québec (13 and 14 Vic. capitolo 126).
[1], 32 pages ; 19 cm. - Collection
-
Monographies
- Langue
- français
- URL
- https://www.canadiana.ca/view/oocihm.22397