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Rôle alphabétique des magistrats de la cité de Québec, avec la date du premier jour de chaque semaine auxquels ils doivent siéger, par rotation hebdomdaire, pour l'année 1819, en conformité à la 34e. section de l'acte de la 34e. Geo. III, Chap. VI

[S.l. : s.n., 1819?]; 7 pages, 6 with full-text search [?]

Document Record
Title Rôle alphabétique des magistrats de la cité de Québec, avec la date du premier jour de chaque semaine auxquels ils doivent siéger, par rotation hebdomdaire, pour l'année 1819, en conformité à la 34e. section de l'acte de la 34e. Geo. III, Chap. VI .
CIHM/ICMH microfiche series ; no. 53214
Published [S.l. : s.n., 1819?]
Identifier 53214
FC 02 0203 no. 53214
Subject Juges de paix -- Québec (Province) -- Québec.
Justices of the peace -- Quebec (Province) -- Québec.
Document source Microfiche de l'exemplaire de l'édition originale se trouvant à la Bibliothèque nationale du Québec.
Notes 1 microfiche (4 images).
Signé: Green & Perrault, greffiers de la paix.
Daté: Québec, 1er. janvier, 1819.
Imprimés divers.
1 feuille (verso blanc) ; 20 x 32 cm.
Collection Monographs
Language fra
Permanent Link http://online.canadiana.ca/view/oocihm.53214