Rôle alphabétique des magistrats de la cité de Québec, avec la date du premier jour de chaque semaine auxquels ils doivent siéger, par rotation hebdomdaire, pour l'année 1819, en conformité à la 34e. section de l'acte de la 34e. Geo. III, Chap. VI.
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Notice bibliographique du document
- Titre
- Rôle alphabétique des magistrats de la cité de Québec, avec la date du premier jour de chaque semaine auxquels ils doivent siéger, par rotation hebdomdaire, pour l'année 1819, en conformité à la 34e. section de l'acte de la 34e. Geo. III, Chap. VI.
- Adresse bibliographique
- [S.l. : publisher not identified, 1819?]
- Identificateur
-
oocihm.53214
53214 - Sujet
-
Justices of the peace -- Quebec (Province) -- Québec.
Juges de paix -- Québec (Province) -- Québec. - Document original
- Reproduction électronique.
- Notes
-
Daté: Québec, 1er. janvier, 1819.
Imprimés divers.
Signé: Green and Perrault, greffiers de la paix.
1 feuille (verso blanc) ; 20 x 32 cm. - Collection
-
Monographies
- Langue
- français
- URL
- https://www.canadiana.ca/view/oocihm.53214