Tables relatives aux actes et ordonnances du Bas-Canada.
Cette collection numérique contient des images de documents historiques textuels. Un texte alternatif n’est pas disponible pour ces images.
Une erreur est survenue lors du téléchargement de cette image.
Pour obtenir de l'aide et des options de téléchargement supplémentaires, veuillez consulter notre page documentation
Aide
Kingston [Ont.] : S. Derbishire and G. Desbarats, 1843.; 204 images avec recherche en texte intégral
Notice bibliographique du document
- Titre
-
Canada.
Supplément aux tables relatives aux actes et ordonnances du Bas- Canada
Tables relatives aux actes et ordonnances du Bas-Canada. - Adresse bibliographique
- Kingston [Ont.] : S. Derbishire and G. Desbarats, 1843.
- Identificateur
-
oocihm.9_01816
9_01816 - Sujet
-
Québec (Province).Lois, etc.
Quebec (Province).Laws, etc.
Droit -- Québec (Province) -- Index.
Law -- Quebec (Province) -- Indexes. - Document original
- Numérisée à partir d'une publication originale appartenant à la Bibliothèque nationale du Canada, contenue sur microfiche de l'ICMH.
- Notes
-
Titre de l'écran-titre.
"Publiées par ordre de Son Excellence le Gouverneur-Général, sous la direction des commissaires préposés à la revision des dits actes et ordonnances."
Errata--p. 164.
Comprend: Supplément aux tables relatives aux actes et ordonnances du Bas-Canada, pages [165]-202.
Aussi disponible en anglais. Voir le numéro de l'ICMH 57555.
202 pages ; 26 cm. - Collection
-
Publications gouvernementales
- Langue
- français
- URL
- https://www.canadiana.ca/view/oocihm.9_01816