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Documents relatifs à l'histoire constitutionnelle du Canada, 1759-1791 / chosis et édités avec notes par Adam Shortt et Arthur G. Doughty

Ottawa : T. Mulvey, 1921.; 504 pages

Document Record
Creator Doughty, Arthur G. (Arthur George), Sir, 1860-1936.
Shortt, Adam, 1859-1931.
Archives publiques du Canada. Bureau de publication des documents historiques.
Title Documents relatifs à l'histoire constitutionnelle du Canada, 1759-1791
Documents concernant l'histoire constitutionnelle du Canada, 1759-1791
Documents relatifs à l'histoire constitutionnelle du Canada
Published Ottawa : T. Mulvey, 1921.
Identifier 9_03423
Subject Canada -- Histoire constitutionnelle -- Sources.
Canada -- Histoire -- Sources.
Canada -- Constitutional history -- Sources.
Canada -- History -- Sources.
Document source Numérisée à partir d'une publication originale appartenant aux Archives nationales du Canada, contenue sur microfiche de l'ICMH.
Notes 2e éd. / rév. par le Bureau de publication des documents historiques.
En-tête du titre: 6-7 Edouard VII. Document parlementaire no. 18, A. 1907. Archives publiques.
La 1ère édition a paru sous le titre: Documents concernant l'histoire constitutionnelle du Canada, 1759-1791.
Faux titre: Documents relatifs à l'histoire constitutionnelle du Canada.
Titre de l'écran-titre.
"Imprimé par ordre du parlement."
Ces deux volumes constituent ce qui était censé être le troisième volume de 1905 "Rapport sur les archives canadiennes."
Aussi disponible en anglais. Voir le numéro de l'ICMH 9_03425.
Comprend des références bibliographiques et un index.
Volume 2 d'une série de 2 volumes. Pour chaque volume de la série voir les numéros 9_03422 - 9_03423 de l'ICHM.
p. 565-1064 ; 25 cm.
Archives publique du Canada. Rapport sur les archives publiques 8_03506
Collection Government Publications
Language fra
Permanent Link http://online.canadiana.ca/view/oocihm.9_03423